13 juillet 2016

 

En commission des affaires économiques, je viens de voter CONTRE la tentative de parachutage de Philippe Mauguin, directeur de cabinet du ministre de l'agriculture Stéphane Le Foll À LA TÊTE DE L'INRA...

 

Au secours. Ce quinquennat est un cauchemar. L'alternance, vite !


9 mars 2016

 

En commission ÉCO de l'Assemblée, nous travaillons ce matin sur l'application de la loi relative à "l'économie sociale et solidaire".


02 mars 2016.

 

Commission des Affaires Economiques. 

Audition de Pascal Terrasse, auteur d'un rapport sur l'économie collaborative.


17 février 2016

 

Audition de Carlos Ghosn, pdg de Renault.


16 février 2016

 

Au programme aujourd'hui à l'Assemblée :

 

J'interpellerai M. Vella, commissaire européen à l'environnement, aux affaires maritimes et à la pêche, cet après-midi en commission des affaires économiques.

 

Nous débattrons sur la prorogation de "l'état d'urgence", prorogation à laquelle je suis favorable en l'état, même si l'état d'urgence ne peut devenir un état permanent.


16 décembre 2015.

 

L'ordre du jour de la commission ÉCO de l'Assemblée porte ce matin sur la régulation économique Outre-Mer. 

 

 

Présentation d'un rapport d'information de mon collègue et ami, Daniel Fasquelle.


9 décembre 2015


Audition du Secrétaire d'Etat au  commerce extérieur.


02 décembre 2015


Commission ÉCO 2 décembre 2015. Audition de Mme Pinville, secrétaire d'Etat au commerce et à l'artisanat et examen du projet de loi sur les CCI et les chambres des métiers.


01 décembre 2015


Audition du Commissaire européen à la Migration et aux Affaires étrangères, Monsieur AVRAMOPOULOS.


25 novembre 2015.


Commission ÉCO. Echanges avec des députés allemands sur le thème de l'industrie.


18 novembre 2015


Commission ECO. Audition de M. Sébastien SORIANO, président de l'Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes (ARCEP).


17 novembre 2015


Commission ÉCO. Examen de la Proposition de Loi (PPL) relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire.


28 octobre 2015


Commission ECO. Débat sur un rapport parlementaire "sur le fonctionnement du RSI dans sa relation avec les usagers".


14 octobre 2015


Commission ECO  " pour une meilleure valorisation économique de la filière bois-forêt en France " avec Damien Abad, député de l'Ain.


6 octobre 2015


L' Assemblée nationale vient de mettre en place une "Mission d'information sur l'avenir des filières de l'élevage" dans laquelle je suis un représentant du groupe Les Républicains.


Enfin un sujet concret de travail. Depuis 3 ans que je suis membre de la commission des affaires économiques, j'espère que j'aurai enfin l'occasion d'être un petit peu utile à notre économie, et, en l'occurrence, à notre économie agricole.


30 septembre 2015


Commission des lois. GENS DU VOYAGE : ma proposition de loi visant à combattre les occupations illégales est en cours d’examen à l’ Assemblée nationale.


« La liberté des gens du voyage s’arrête là où commence la propriété des autres ».


Voici l’esprit de la proposition de loi que j’ai déposée, avec ma collègue Annie Genevard du Doubs, et commencé à défendre ce matin en « commission des lois ».

C’est la première fois que j’assure la responsabilité de « rapporteur » d’une proposition de loi.


C’est un honneur de travailler concrètement à la modification d’une législation qui jusqu’à présent se satisfaisait de l’impunité généralisée pour tous les groupes de gens du voyage qui ne respectent pas les lieux aménagés par les collectivités territoriales à leur attention.


Le débat public en séance aura lieu jeudi 8 octobre prochain.

Vous pouvez compter sur ma combativité.


29 septembre 2015


Commission des affaires économiques. Audition de Mathias Fekl, secretaire d'Etat au commerce exterieur, à la promotion du tourismeet aux Francais de l'etranger.


22 juillet 2015


La Commission des affaires Éco vient de recevoir Emmanuel Macron, ministre de l'Économie française.


Bilan de cette audition : "tout va très bien Mme la Marquise"...


Et pour l'agriculture ? Voir avec M. Le Foll ...


21 juillet 2015

Commission des affaires économiques

 

Audition de Philippe PetitColin, dg de Safran.


24 juin 2015

 

La commission ÉCO de l'Assemblée nationale planche ce matin sur le "fait maison", une appellation impossible à mettre en oeuvre dans la restauration...


Moi je suis + favorable à un système qui labelliserait davantage l'établissement que le plat...


Tous les points de restauration sont-ils vraiment des "restaurants" ?


16 juin 2015

Commission des affaires économiques

 

Audition de Rajeev SURI , pdg de Nokia et Michel COMBES , dg d'Alcatel-Lucent.


10 juin 2015

2ème commission ÉCO de la journée.


Ce matin, nous recevions le Philippe Varin le président d'AREVA, et cet après-midi, après la séance de Questions Au Gouvernement, nous examinons une proposition de loi "relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre".

C'est clair non ?


Le vrai défi, c'est déjà de garantir un égal accès des Vendéens et des Français à la TNT. Malgré les interventions multiples des parlementaires et des collectivités locales, nous ne parvenons pas à résoudre les difficultés chroniques de réception que nous déplorons.


Ce fut le sujet de mon intervention en commission... 


10 juin 2015

Commission des affaires économiques


Audition Philippe Varin, président du Conseil d'Administration d'AREVA.


03 juin 2015

Commission des affaires économiques

 

La commission ÉCO se penche ce matin sur les filières françaises du luxe : joaillerie, horlogerie, maroquinerie.

Les représentants de Longchamp, Léonard, Christofle, Richemont sont notamment présents pour évoquer les difficultés (principalement réglementaires) que rencontre cette filière d'excellence.

 

Ce qui n'est pas du luxe à l'Assemblée nationale , ce sont les "oeuvres d'art" qui ornent les salles de commission...

 

Notre commission ÉCO se réunit ce matin en "salle de commission de l'éducation et des affaires culturelles"...


02 juin 2015

Commission des affaires économiques


Audition de Mme Claude Revel, déléguée interministérielle à l'intelligence économique.


13 mai 2015

Commission des affaires économiques

 

Audition de M. Gérard Romiti, président du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins.


06 mai 2015

Commission des affaires économiques


Audition de Marwan Lahoud, Directeur général délégué Airbus Group.


15 avril 2015

Commission des affaires économiques


Audition du pdg de PSA.


14 avril 2015

Commission des affaires économiques


Examen de la PPL (Proposition de Loi) de M. Chassaigne relative à "l'entretien et au renouvellement du réseau des lignes téléphoniques".

Exceptionnellement, nous ne sommes pas en salle de commission ÉCO, ce qui a le mérite de nous faire échapper à la tapisserie hideuse de cette triste salle.


01 avril 2015

Commission des affaires économiques.


Table ronde sur les conditions d’obtention du label RGE par les artisans, avec la participation de :

- Mme Katy Narcy, sous-directrice de la qualité et du développement durable dans la construction au sein de la Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature (DGALN) – Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie ;

- M. Emmanuel Acchiardi, directeur-adjoint villes et territoires durables de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) ;

- M. Christophe Waubant, président de l’Union nationale des entrepreneurs d’enduits de façade au sein de la Fédération française du bâtiment (FFB) ;

- Mme Sabine Basili, vice-présidente, présidente de la commission des affaires économiques de la Confédération de l’artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB) ;

- M. Alain Maugard, président de Qualibat ;

- M. André Joffre, président de Qualit’EnR.


25 mars 2015

Commission des affaires sociales

 

Examen du projet de loi santé.


25 mars 2015

Commission des affaires économiques


Table ronde sur l’évolution du prix du pétrole et ses conséquences économiques, avec la participation de :

- M. Patrick Criqui, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS).

- M. Francis Duseux, président de l’Union française des industries pétrolières (UFIP).

- M. Philippe Waechter, directeur de recherche économique à Natixis Asset Management.


18 mars 2015

Commission des affaires sociales


Examen du projet de loi santé.


18 mars 2015

Commission des affaires économiques


Audition de Philippe Wahl, PDG du groupe La Poste.


17 mars 2015

Commission des affaires économiques


Audition des représentants du personnel d'Alstom.


11 mars 2015

Commission des affaires économiques


Audition du PDG d'ALSTOM, Patrick Kron.


04 mars 2015

J'ai Rencontré ce matin la Fédération du Commerce et de la Distribution (750.000 emplois).


Au cœur de nos échanges s'est trouvé le projet de loi Macron, fourre tout idéologique qui apportera beaucoup de contraintes mais peu d'oxygène et de marges de manœuvres. Nous avons également échangé sur les autres textes en discussion : transition énergétique, biodiversité, mais aussi les besoins de formations pour les jeunes dans les métiers de bouche.


04 mars 2015

Commission des affaires économiques


La commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale , chargée d’œuvrer pour le redressement de notre économie, concentre son énergie ce matin sur un sujet majeur, sujet capital : la mise en place de détecteurs de fumée !

Ouf, l'économie française est sauvée.


Cette réunion, bien inutile alors que notre pays ne parvient pas à retrouver le chemin de la croissance, aura permis de découvrir au moins une chose : LA SALLE DE COMMISSION ÉCO N'EST PAS ÉQUIPÉE DE DÉTECTEURS DE FUMÉE

car, plus la réunion avance, moins les choses sont claires.


Manifestement, notre gouvernement excelle dans sa stratégie des "écrans de fumée" chargés de masquer ses échecs sur les vrais sujets qui préoccupent les Français. 


18 février 2015

Commission des affaires économiques

 

J’étais ce matin en Commission des Affaires Économiques, où Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d’Etat à l’enseignement supérieur et à la recherche auprès de la ministre de l’Education nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, était auditionnée.

 

Parmi différents sujets, j’avais à cœur de l’interpeler sur celui, particulièrement important, des bourses au mérite.

 

En 2013, le Ministère de l’Enseignement supérieur avait annoncé la suppression de ces bourses au mérite, pourtant essentielle pour plus de 30 000 jeunes étudiants qui recevait ainsi 1800 euros pendant trois ans.

 

Particulièrement sensible à cette question, j’avais notamment posée une question écrite à ce sujet, le 09 septembre 2014. Elle est à ce jour restée sans réponse de la part du Gouvernement.


La mobilisation du collectif « Touche pas à ma bourse, je la mérite ! » et de plus d’une centaine de députés dont je fais partie a permis au dispositif de la bourse au mérite d’être maintenue à titre provisoire.

 

Je reste cependant particulièrement vigilant et continue à me mobiliser pour un rétablissement total de cette bourse.


04 février 2015

Commission des affaires économiques


Examen du rapport de la mission d'information sur les investissements étrangers en France.


28 janvier 2015

Commission des affaires économiques


Audition de Thierry Repentin, président de la commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier.


21 janvier 2015

Commission des affaires économiques

 

Examen du rapport d'information sur "les signes d'identification de l'origine et de la qualité".


20 janvier 2015

Commission des affaires économiques

 

Examen en 2ème lecture de la PPL "relative à la sobriété, à la transparence, à l'information et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques".


14 janvier 2015

Commission des affaires économiques


Audition de M. Daniel Verwaerde, futur président du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA - AE).


17 décembre 2014

Commission mixte

 

Échanges avec Jean Pisani-Ferry et Guillaume Duval en commission mixte et ouverte à la presse.


17 décembre 2014

Commission des affaires économique


Audition de M. Jean-Yves LE GALL, président de CNES.


16 décembre 2014

Commission des affaires économiques


Audition Louis Schweitzer (commissaire général à l'investissement) et de Mme Claude Reve.


11 novembre 2014

Commission de affaires économiques


22 octobre 2014

Commission des affaires économiques


Bruno Lafont, pdg du groupe Lafarge.


15 octobre 2014

Commission des affaires économiques

 

Conséquences pour l'agriculture française des tensions russes-ukrainiennes.


8 octobre 2014

Commission des affaires économiques


Audition de Jean-Noël Tronc, président de la SACEM.


10 septembre 2014

Commissions des affaires économiques


Audition de Carlos Ghosn, président-directeur général de Renault.


2 juillet 2014

Commission des affaires économiques


Développement de l'économie numérique.


2 juillet 2014

Commission des affaires économiques


Audition de Fleur Pellerin, secrétaire d'Etat en charge du commerce extérieur, de la promotion du Tourisme et des Français de l'étranger.


1er juillet 2014

Commission des affaires économiques


Audition de Martin Bouygues, pdg de Bouygues.


27 juin 2014

Commissions des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale.


Suite de l'examen du projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines.


25 juin 2014

Commissions des affaires économiques


Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt.


17 juin 2014

Commission des affaires économiques


Audtion de Joe Kaeser, président-directeur général de Siemens AG et Shunichi Miyanaga, président-directeur général de Mitsubishi Heavy Industries.

18 juin 2014

Commission des affaires économiques


11 juin 2014

Bruno Léchevin, président de l'ADEME.


20 mai 2014

Commission des affaires économiques


Audition d'Arnaud Montebourg.


28 mai 2014

Commission des affaires économiques


Joachim Pfeiffer (CDU) et Wolfgang Tiefensee (SPD) membre du Bundestag.


30 avril 2014

Commission des affaires économiques


Audition d'Arnaud Montebourg.


16 avril 2014

Commission économique économique


Examen du projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire.


26 juin 2013

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale


Examen du projet de loi organique interdisant le cumul des fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (n° 885) et du projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (n° 886)


Examen de la proposition de loi de M. Jean-Jacques Urvoas relative à l'élection des conseillers de Paris (n° 1145) (M. Pascal Popelin, rapporteur)


25 juin 2013

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale


Examen du projet de loi organique interdisant le cumul des fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (n° 885) et du projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (n°886) (M. Christophe Borgel, rapporteur)


12 juin 2013

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale


Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif à la représentation des Français établis hors de France (n° 1055) (M. Hugues Fourage, rapporteur)


Examen du projet de loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière (nos 1011, 1021) (M. Yann Galut, rapporteur)

Examen du projet de loi organique relatif au procureur de la République financier (n° 1019) (M. Yann Galut, rapporteur)


11 juin 2013

Commission des finances, de l'économie générale et du plan


Examen pour avis des articles 2, 3, 10 et 11 du projet de loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière (n° 1011) (Mme Sandrine Mazetier, rapporteure pour avis)


3 avril 2013


Ma journée à l'Assemblée commence par un sujet lourd et délicat à la fois, un sujet qui donne à mesurer la responsabilité des parlementaires dans la définition des règles de vie en société, et plus précisément des règles concernant la fin de vie.


Je me suis invité à l'audition du Professeur Didier Sicard, ancien président du Comité d'éthique, chargé par le président de la République d'une mission de réflexion sur la fin de vie.


20 mars 2013

Commission des affaires économiques


Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information du groupe de travail commun entre la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes sur la politique commune de la pêche (Mme Annick Le Loch et M. Daniel Fasquelle, rapporteurs au nom de la commission des affaires économiques).


26 février 2013

Commission affaires économiques


Audition de M. Benoît Theulin, président du Conseil National du Numérique (CNN), en commission "affaires économiques" de l' Assemblée nationale.


Le numérique, un levier de croissance pour notre économie locale et nationale.


5 février 2013

Commission tourisme


4 réunions en même temps (groupe tourisme ici en photo, commission éco, compatibilités mandats, et débat mariage en séance)... On fait comment ?


Je choisis de rejoindre maintenant l'hémicycle pour le débat sur le projet de loi Taubira... qui ne prévoit aucune disposition sur le clonage en général, ou sur le clonage des députés en particulier.


30 janvier 2013

Commission des lois


Audition de Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur la réforme des modes de scrutin : binômes de "conseillers départementaux" à la place des conseillers généraux + élection directe des élus siégeant dans les communautés de communes VIA les listes aux municipales (fléchage) + réforme du calendrier électoral.


23 janvier 2013

Commission des affaires économiques


Début d'examen en commission "éco" d'une proposition de loi relative à la réduction de l'exposition des Français aux ondes électromagnétiques (antennes de téléphonie mobile, etc.).


Un texte qui, s'il reste perfectible à ce stade de son élaboration, va dans le bon sens.

Un sujet toutefois complexe car tout le monde veut profiter des ondes sans y être exposé de manière excessive. Compromis à trouver. A suivre...


15 janvier 2013

Commission des affaires économiques


Ou le gouvernement fera-t-il les 10 milliards d'économie programmés au budget 2013 (en complément des 20 milliards d'euros d'impôts supplémentaires) ?


Moscovici semble ne pas le savoir lui-même puisque, embarrassé par la question, il n'a pas répondu cet après-midi en commission "économique" de l'Assemblee Nationale.


Ces économies sont pourtant incontournables et indispensables au redressement des finances de notre pays.


Sans elles, pas de solidarité nationale possible, ni d'investissement public majeur créateur des emplois de demain.


19 décembre 2012


Commission des affaires économiques.

Cet après-midi, la commission se réunissait autour du thème "produits alimentaires et marges de la grande distribution" avec plein d'intervenants très qualifiés... mais pas un représentant de la grande distribution...


27 novembre 2012

Commission des affaires économiques


Audition de M. Benoît Hamon, ministre délégué en charge de "l'économie sociale et solidaire" et de la consommation. Echanges intéressants sur 2 projets de loi programmés pour 2013 dont je ne perçois pas encore l'intérêt fondamental.


7 novembre 2012

Commission des affaires économiques


Audition de Louis Gallois en commissions à l'assemblée nationale + échanges très intéressants.


Au-delà des 22 propositions (plutôt bonnes par ailleurs) de ce "Pacte pour la compétitivité de l'industrie française", il n'est pas question de l'un des principaux problèmes de notre industrie : l'absence de patriotisme économique national et européen qui se traduit par l'importation massive de produits manufacturés venant de pays sans véritable règle sociale et environnementale, LE TOUT SANS AUCUN DROIT DE DOUANE A L’ENTRÉE DE NOTRE MARCHE NATIONAL ET EUROPEEN.


17 octobre 2012

Commission des affaires économiques


Excellente intervention de Jean-Paul Bailly, pdg du groupe La Poste. De gros défis à relever mais un vrai capitaine à la barre.


16 octobre 2012

Commission des affaires économiques


Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du commerce, de l'artisanat et du tourisme.


20 septembre 2012

Commission des affaires économiques


Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social (n° 195) (Mme Audrey Linkenheld, rapporteure)


19 septembre 2012

Commission des affaires économiques


Suite de l'examen de la proposition de loi instaurant une tarification progressive de l'énergie (n° 150) (M. François Brottes, rapporteur)


25 juillet 2012

Commission des affaires économiques


Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des Transports, de la mer et de la pêche


18 juillet 2012

Commission des affaires économiques

 

Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Montebourg, ministre du Redressement productif et de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du Redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique.


17 juillet 2012

Commission des affaires économiques

 

Examen de la proposition de loi visant à abroger la loi n° 2012-376 du 20 mars 2012 relative à la majoration des droits à construire. Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement.